Séverine Ségier

Avocate

Ce qui m’a attirée vers le cabinet Afschrift, c’est la manière de rejeter les idées stéréotypées, de s’opposer à l’arbitraire, d’être le fer de lance dans les débats d’idées”

A chaque patrimoine sa solution

Une des matières de prédilection de Séverine est la planification patrimoniale familiale et fiscale : “Les solutions en matière d’optimisation n’existent pas seulement pour les très grandes fortunes : à chaque patrimoine, sa solution. Mais il faut toujours partir du principe que c’est la solution qui doit s’adapter au client et à ses proches, et non l’inverse”.

“La meilleure optimisation est celle qui paraîtra la plus naturelle possible au client dans sa vie quotidienne. Certaines personnes sont prêtes à fournir des efforts personnels à des fins fiscales, d’autres pas. C’est une distinction qu’en tant qu’avocats, nous devons détecter et ensuite respecter comme le fil conducteur de notre réflexion”.

La solution cherchée doit s’imposer au juge comme une évidence

Le rôle de l’avocat ne consiste pas uniquement à conseiller son client, mais aussi à le défendre. “Il arrive qu’on entre en conflit avec le fisc. En cas de litiges fiscaux, nous tendons toujours à une solution amiable, mais lorsque celle-ci n’est pas possible, une procédure offre la possibilité de tenir un débat juridique que je souhaite toujours aussi clair et objectif que possible. Quel que soit le degré de difficulté de la matière concernée, le but est de soumettre au juge une argumentation soignée, minutieusement étayée avec les pièces du dossier, afin que la solution cherchée puisse s’imposer à lui comme une évidence ».

Barreaux

  • Membre du Barreau de Bruxelles depuis 2001

Langues

  • français
  • anglais
  • néerlandais

Diplômes

  • Master en droit – Université Libre de Bruxelles (2000 – m.c.l.)
  • Licence spéciale en droit économique – Vrije Universiteit Brussel (2001 – c.l.)

Publications

  • Participation régulière au comité de rédaction et aux articles de la Revue générale de Fiscalité et comptabilité pratique (Kluwer) ; plus particulièrement
    • « La répétibilité des frais et honoraires d’avocats en matière fiscale » 
    • « L’insaisissabilité du domicile de l’indépendant »
    • « Les nouvelles dispositions fiscales en matière de lutte contre la corruption »
    • « La transmission d’entreprises familiales »
    • « Preuve, courrier électronique et fiscalité »
    • « Les délais de taxation et d’investigation en matière d’impôts sur les revenus »
  • Auteur d’articles dans la Revue générale de Fiscalité (Kluwer), plus particulièrement :
    • « Le droit fiscal se fonde sur des réalités : une fiction ? »
    • « La nouvelle mesure anti-abus, version 2012 » ;
    • « Quelques réflexions sur les sommes perçues par un professionnel dans le cadre de l’exercice d’une activité illicite : s’agit-il toujours de revenus taxables ?« 
  • Participation régulière au comité de rédaction et aux articles de la revue Actualités fiscales (Kluwer)
  • Auteur d’articles dans la Revue générale de contentieux fiscal (Larcier), plus particulièrement « Expertise de contrôle en droits d’enregistrement et motivation des actes administratifs» ;
  • Auteur de l’ouvrage « Le trust : 10 ans de jurisprudence administrative et fiscale »(Kluwer, 2012).

Conférences

Pus particulièrement ces 10 dernières années :

  • Rencontres comptables et fiscales organisées par l’OECCBB: « La fiscalité des revenus mobiliers sous la loupe: le régime des dividendes, intérêts et autres instruments financiers » (2007), « Les mesures Di Rupo » (2012), « Blanchiment d’argent et professions du chiffre » (2012), « La loi-programme de décembre 2012 » (2013), « La déclaration des contrats d’assurance-vie » (2013), « Les mesures fiscales 2014 » (2014), « Les mesures fiscales 2015 » (2015) ; »Les mesures fiscales 2015 » (2016); « Les mesures fiscales 2016 » (2016)
  • Mardis de la comptabilité organisés par l’IEC : « La société européenne » (2006) ; « Les intérêts notionnels » (2006) ; « Optimalisation sociale et fiscale des rémunérations de dirigeants d’entreprise » (2009) ;
  • Séminaires IDEFISC organisés par l’aisbl IDEFISC, notamment, « Le précompte mobilier européen et les banques luxembourgeoises » (2006), « Préparation et défense lors d’un contrôle ISI/AFER » (2007), « Comment préparer sa succession pour un patrimoine mobilier » (2008); « Les frais professionnels non financiers » (2008); « Le secret bancaire en Belgique » (2009), « Nouvelle fiscalité des avantages de toute nature » (2012), « Protéger son patrimoine face au créancier fiscal » (2013), « La rémunération du dirigeant en 2014 » (2014), « La taxation du patrimoine : craintes et opportunités  » (2014), « Patrimoine mobilier, plus-values et revenus » (2015) ; « Les cibles des contrôles fiscaux » (2017) ; « La taxe sur les comptes-titres » (2017) ;
  • Rendez-vous de formation organisés par l’UPEC, notamment « Optimisation des rémunérations de dirigeants en rapport avec un immeuble » (2010) ; et les Conférences fiscales de l’UPEC, notamment  «  Voie la moins imposée versus fraude fiscale : jusqu’où ne pas aller trop loin ?  » (2014) ;
  • Sessions comptables et fiscales organisées par KLUWER « Le trust : 10 ans de jurisprudence » (2012)
  • Séminaires INFOTOPICS, notamment « Donations et successions de sociétés de management » (2012), « La transmission du contrôle de la société de management » (2013), « La transmission intergénérationnelle des sociétés en Région wallonne » (2014), « Travailleurs indépendants et administrateurs : que reste-t-il ? » (2014)
  • Séminaires Solvay organisés par l’ULB, notamment « La taxation des revenus mobiliers en 2013 » (2013) ;
  • Rendez-vous fiscaux de l’EPHEC : « Taxation des revenus de biens mobiliers : bouleversement des qualifications légales, étude des niches d’optimisation fiscale, et impact des régularisations fiscales sur les patrimoines mobiliers » (2016) ; « Planification fiscale construite sur un contrat d’assurance-vie – Impôts directs et indirects » (2017) ;
  • Séminaires VAN HAM & VAN HAM, notamment  « Les nouveaux pouvoirs du fisc  » (2013), « La transmission de la société opérationnelle et le maintien du contrôle » (2013), « L’échange d’informations et la transparence en matière fiscale – le respect des droits des contribuables » (2014), « Structures patrimoniales privées et droits de succession » (2015), « Constructions juridiques étrangères : taxe par transparence et taxe sur les distributions » (2016) ; « Taxation des plus-values mobilières spéculatives réalisées par des particuliers » (2016).

Activités académiques

  • Chargé de Conférence au Master Executive en Gestion fiscale à la Solvay Brussels School of Economics and Management – Université Libre de Bruxelles
  • Professeur invité dans la Licence spéciale en planification patrimoniale, UCL Mons, 2009 – 2012

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